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Marques déposées par SEMMARTIN GILLES
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Semmartin Gilles Foies gras – Produits fermiers
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Semmartin Gilles Foies gras – Produits fermiers
SEMMARTIN GILLES

Numéro de dépôt :
3776368
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2020
Semmartin Gilles Foies gras – Produits fermiers de SEMMARTIN GILLES

Présentation de la marque Semmartin Gilles Foies gras – Produits fermiers

Déposée le 21 octobre 2010 par SEMMARTIN GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Semmartin Gilles Foies gras – Produits fermiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est SEMMARTIN GILLES domicilié(e) 345 RUE DU PIC DU MIDI - 65360 - ARCIZAC-ADOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMMARTIN GILLES domicilié(e) 345 RUE DU PIC DU MIDI - 65360 - ARCIZAC-ADOUR - France.

La marque Semmartin Gilles Foies gras – Produits fermiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776368.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Semmartin Gilles Foies gras – Produits fermiers est expirée depuis le 21 octobre 2020.


SEMMARTIN GILLES - 345 RUE DU PIC DU MIDI - 65360 - ARCIZAC-ADOUR - France


SEMMARTIN GILLES - 345 RUE DU PIC DU MIDI - 65360 - ARCIZAC-ADOUR - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, de poules élevées en libre parcours, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson. (tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles).