Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Freshmile
SEMIA, Association de droit local présidée par la Région Alsace

Numéro de dépôt :
3714105
Date de dépôt :
18/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
18/02/2020
Freshmile de SEMIA

Présentation de la marque Freshmile

Déposée le 18 février 2010 par l'association étrangère SEMIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Freshmile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.

Le déposant est l'association étrangère SEMIA domicilié(e) 4 rue de Boussingault - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 443 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMIA domicilié(e) 4 rue de Boussingault - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque Freshmile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3714105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Freshmile est expirée depuis le 18 février 2020.

SEMIA a également déposé les autres marques suivantes : Starter Class , REVELUP , Car 2.0 , PhytoDia , Sciences, Entreprises et Marchés, Incubateur d'Alsace S.E.M.I.A. , DeepFest , HeliVib , SEMIA , Auto 2.0 , DeepEst


SEMIA, Association de droit local présidée par la Région Alsace - 4 rue de Boussingault - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 478443898


SEMIA - 4 rue de Boussingault - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 8 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°591967 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08

Inscription le 23 avril 2015 - Changement de dénomination n°647845 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-23

Inscription le 14 septembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°795088 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-14

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.