AQUA PASS
Présentation de la marque AQUA PASS
Déposée le 14 août 2014 par la société SEMETHERM DT – AQUENSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AQUA PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AQUA PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA PASS est expirée depuis le 14 août 2024.
SEMETHERM DT – AQUENSIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15