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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELVES
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rénover, décorer votre maison du sol au plafond
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

rénover, décorer votre maison du sol au plafond
SELVES, SAS

Numéro de dépôt :
3959139
Date de dépôt :
31/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
rénover, décorer votre maison du sol au plafond de SELVES

Présentation de la marque rénover, décorer votre maison du sol au plafond

Déposée le 31 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « rénover, décorer votre maison du sol au plafond »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SELVES domicilié(e) 23 RUE VOLTAIRE, ZI NORD - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 909 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELVES, M. PILON YANNICK domicilié(e) 23 RUE VOLTAIRE, ZI NORD - 82000 - MONTAUBAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 21

SELVES a également déposé les autres marques suivantes : SELVES


SELVES, SAS - 23 RUE VOLTAIRE, ZI NORD - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 312909195


SELVES, M. PILON YANNICK - 23 RUE VOLTAIRE, ZI NORD - 82000 - MONTAUBAN - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 23 novembre 2016 - Rejet total n°689382 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-23

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; poubelles.