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Marques déposées par SELVAH
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PROVETEX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROVETEX
SELVAH

Numéro de dépôt :
4632609
Date de dépôt :
13/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2030
PROVETEX de SELVAH

Présentation de la marque PROVETEX

Déposée par voie électronique le 13 mars 2020 par SELVAH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROVETEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est SELVAH domicilié(e) 6 avenue du Président Borgeot - 71350 - VERDUN-SUR-LE-DOUBS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELVAH, Madame ALINE SAGET domicilié(e) 6 avenue du Président Borgeot - 71350 - VERDUN-SUR-LE-DOUBS - France.

La marque PROVETEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVETEX arrivera à expiration en date du 13 mars 2030.

SELVAH a également déposé les autres marques suivantes : SELVAH , SELVAH


SELVAH - 6 avenue du Président Borgeot - 71350 - VERDUN-SUR-LE-DOUBS - France


SELVAH, Madame ALINE SAGET - 6 avenue du Président Borgeot - 71350 - VERDUN-SUR-LE-DOUBS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Inscription le 15 mai 2020 - Retrait partiel n°787101 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-15

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; l’ensemble des produits précités étant exclusivement à base de protéines végétales texturées ;

Huiles à usage alimentaire ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.