Déposée le 5 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) SELLA COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SELLA COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELLA COMMUNICATION domicilié(e) 1 Rue du Parc des Princes - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 798 296 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme Maucarré Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque SELLA COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SELLA COMMUNICATION, Société Anonyme - 1 Rue du Parc des Princes - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France - SIREN 390798296
Novagraaf France, Mme Maucarré Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12
Inscription le 17 janvier 2006 - retrait partiel n°426216 - Publication au BOPI 2006-01-17
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591738 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30
Inscription le 24 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706854 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-24
Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; dossiers et pochettes cartonnés, classeurs, cahiers, papeterie, articles de bureau à l'exception des meubles, catalogues, calendriers, fournitures pour le dessin, crayons, stylographes, porte-crayons, fiches, formulaires, journaux, livres, revues, publications, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques, serviettes de table en papier, linge de table en papier, trousses à crayons. Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) à savoir malles, mallettes, valises, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, cartables, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clef, porte-documents, portefeuilles, porte monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquin erie), trousses de voyage (maroquinerie). Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de tables (en matière textile), chemins de table, linge de lit, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housses pour coussins, linge de maison, couvertures de lits, couvertures de voyage, couvre-lits, draps, embrasses en matières textiles, étiquettes en tissu, linge de toilette (en matières textiles), essuie-mains en matières textiles, mouchoirs de poche (en matière textile), fanions (non en papiers), pavillons (drapeaux), tissus adhésifs collables à chaud, tentures murales en matière textile, rideaux en matière textile. Vêtements, chaussures, chapellerie ; pantalons, shorts, tee-shirts, chemises et chemisettes, polos, jupes et robes, blousons et pardessus, sous-vêtements, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures (habillement), foulards. Chaussures de sports, gants (habillement), ceintures. Publicité. Conseils en communication pour le compte de tiers (publicité). Relations publiques, services de relations de presse par des attachés de presse. Gestion de fichiers informatiques, publication de textes publicitaires, vente ou location d'espaces publicitaires, publicité et diffusion de messages publicitaires sur réseaux informatiques ou réseaux de télécommunication. Publicité radiophonique ou télévisée, agences de publicité. Etudes de marchés, services de sondages. Services d'études mercatiques, études de ciblage. Consultations pour la direction des affaires. Diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, réservations d'espaces publicitaires, organisation d'expositions à but de publicité. Organisation d'évènements à buts commerciaux ou publicitaires. Affaires financières, intermédiation financière, transactions financières, opérations financières. Gestion de fonds de placement et de fonds d'investissement, investissement de capitaux, gestion de produits d'épargne, gestion de produits financiers, gestion de valeurs mobilières, plans d'épargne en action. Analyse financière, constitution et investissement de capitaux, opérations de change, consultation en matière financière, courtage en bourse, estimations financières (banque, immobilier), estimations et expertises fiscales, gérance de fortune ; affaires monétaires, opérations monétaires. Transaction financières par réseau de communication. Organisations de voyages et de tourisme, visites touristiques, réservation pour les voyages, organisation de croisières, agences de voyages, accompagnement de voyageurs, services de chauffeurs, organisation d'excursions, informations en matières de voyages, location de véhicules. Transport de marchandises. Transports de voyageurs. Edition et publication de journaux, revues, magazines, livres. Production de Cédéroms, de disques et cassettes. Formation, formation par correspondance. Organisation de séminaires, organisation de séminaires sportifs. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment dans le domaine du sport. Production de spectacles, production de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Divertissements, divertissements télévisés ou radiophoniques, montages de programmes télévisés ou radiophoniques, location d'équipements pour les sports, réservation de places pour les spectacles, pour les tournois et compétitions sportives. Organisation de tournois et compétitions sportives. Organisation d'évènements à buts culturels ou sportifs. Hôtellerie. Services de camps de vacances, réservations d'hôtels, location de logements temporaires, agences de logements (hôtes, pensions), réservations de logements temporaires. Restauration alimentaire, snack-bars, self-services, restaurants, services de traiteurs (alimentation).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SELLA COMMUNICATION"