VICOMTE D'ELYS
Présentation de la marque VICOMTE D'ELYS
Déposée le 24 octobre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SELECTION ET DIFFUSION D'OC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « VICOMTE D'ELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VICOMTE D'ELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICOMTE D'ELYS est expirée depuis le 24 octobre 2022.
SELECTION ET DIFFUSION D'OC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07