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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SELECTION ET DIFFUSION D'OC
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BARON HUBERT SAINT MARTIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON HUBERT SAINT MARTIN
SELECTION ET DIFFUSION D'OC, EURL

Numéro de dépôt :
3955738
Date de dépôt :
24/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/10/2022
BARON HUBERT SAINT MARTIN de SELECTION ET DIFFUSION D\'OC

Présentation de la marque BARON HUBERT SAINT MARTIN

Déposée le 24 octobre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SELECTION ET DIFFUSION D'OC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BARON HUBERT SAINT MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SELECTION ET DIFFUSION D'OC domicilié(e) Domaine de Laval - 34120 - TOURBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 103 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean CHAZOTTES, EURL Sélection et diffusion d'Oc domicilié(e) Domaine de Laval - 34120 - TOURBES - France.

La marque BARON HUBERT SAINT MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON HUBERT SAINT MARTIN est expirée depuis le 24 octobre 2022.

SELECTION ET DIFFUSION D'OC a également déposé les autres marques suivantes : VICOMTE D'ELYS , JEAN CHAZOTTES


SELECTION ET DIFFUSION D'OC, EURL - Domaine de Laval - 34120 - TOURBES - France - SIREN 484103858


M. Jean CHAZOTTES, EURL Sélection et diffusion d'Oc - Domaine de Laval - 34120 - TOURBES - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux de vie, eaux de vie d'appellation d'origine, apéritifs avec alcool, boissons alcooliques contenant des fruits, extraits de fruits avec alcool, liqueurs, spiritueux, digestifs (alcools et liqueurs).