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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEIGA MITSUBISHI
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KYOTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KYOTO
SEIGA MITSUBISHI S.A.

Numéro de dépôt :
1395392
Date de dépôt :
13/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1996

Présentation de la marque KYOTO

Déposée le 13 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SEIGA MITSUBISHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KYOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEIGA MITSUBISHI domicilié(e) 9, rue du Pont des Halles, 94656 RUNGIS CEDEX. - France.

La marque KYOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KYOTO est expirée depuis le 13 novembre 1996.

SEIGA MITSUBISHI a également déposé les autres marques suivantes : ORMOND , HIGH TECH INDUSTRIE , HISHIBA , WALTHAM , TOBISHI


SEIGA MITSUBISHI S.A. - 9, rue du Pont des Halles, 94656 RUNGIS CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour la réception, l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images;appareils radio, télévisions, chaines hifi, lecteurs video, magnétoscopes, caméras video, matériel audiovisuel, matériel de sonorisation;support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.