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Marques déposées par SEGURA Olivier
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AccesSigne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AccesSigne
SEGURA Olivier, Agissant pour le compte de la société Signalaccès en cours de formation
DENIS Valéry, Agissant pour le compte de la société Signalaccès en cours de formation

Numéro de dépôt :
3757266
Date de dépôt :
28/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2020
AccesSigne de SEGURA Olivier

Présentation de la marque AccesSigne

Déposée le 28 juillet 2010 par SEGURA Olivier et DENIS Valéry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AccesSigne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Les déposants sont SEGURA Olivier, Agissant pour le compte de la société Signalaccès en cours de formation domicilié(e) 20 rue des grands prés - 77700 - CHESSY - France et DENIS Valéry, Agissant pour le compte de la société Signalaccès en cours de formation domicilié(e) 34 bis rue Courtalon - 10000 - TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEGURA Olivier domicilié(e) 20 rue des grands prés - 77700 - CHESSY - France.

La marque AccesSigne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AccesSigne est expirée depuis le 28 juillet 2020.


SEGURA Olivier, Agissant pour le compte de la société Signalaccès en cours de formation - 20 rue des grands prés - 77700 - CHESSY - France

DENIS Valéry, Agissant pour le compte de la société Signalaccès en cours de formation - 34 bis rue Courtalon - 10000 - TROYES - France


SEGURA Olivier - 20 rue des grands prés - 77700 - CHESSY - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 1 octobre 2020 - Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée n°796569 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-10-01

Publicité ; travaux de bureau ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ;

Etude de projets techniques.