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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEGUIN MOREAU
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LES EBENISTES DU VIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES EBENISTES DU VIN
SEGUIN MOREAU, société anonyme

Numéro de dépôt :
1671360
Date de dépôt :
14/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2001

Présentation de la marque LES EBENISTES DU VIN

Déposée le 14 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SEGUIN MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES EBENISTES DU VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEGUIN MOREAU domicilié(e) Zone Industrielle Merpins, 16100 COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LES EBENISTES DU VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EBENISTES DU VIN est expirée depuis le 14 juin 2001.

SEGUIN MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : SEGUIN MOREAU LES EBENISTES DU VIN , CHAMPABOIS


SEGUIN MOREAU, société anonyme - Zone Industrielle Merpins, 16100 COGNAC - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres