SEGAFREDO ZANETTI FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1423611
Date de dépôt :
18/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/08/2027
Présentation de la marque SAN MARCO
Déposée le 18 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAN MARCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE domicilié(e) 14 BOULEVARD INDUSTRIEL - 76300 - SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 650 501 208 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme ROGER Carole domicilié(e) 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque SAN MARCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEGAFREDO ZANETTI FRANCE, Société par actions simplifiée - 14 BOULEVARD INDUSTRIEL - 76300 - SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France - SIREN 650501208
Novagraaf France, Mme ROGER Carole - 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2007 n°2345432 - Publication au BOPI 2007-06-29
Inscription le 26 juin 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55751 - Publication au BOPI 1991-06-26
Renouvellement sans limitation n°2092043 - Publication au BOPI 1997-42
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2017 n°2655270 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-20
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glaces à rafraîchir.
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