Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAN MARCO
SEGAFREDO ZANETTI FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1382884
Date de dépôt :
04/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2026

Présentation de la marque SAN MARCO

Déposée le 4 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAN MARCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE domicilié(e) 14 BOULEVARD INDUSTRIEL - 76300 - SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 650 501 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Batiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE Cedex - France.

La marque SAN MARCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAN MARCO arrivera à expiration en date du 4 décembre 2026.

SEGAFREDO ZANETTI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STENTOR , MAESTRI DELL'ESPRESSO , PHILTRE D'OR , TENOR , MOKA FILTRE PUR ARABICA STENTOR , STENTOR EQUILIBRE AROME DU SOIR SANS CAFEINE , QUOTIDIEN , PHILTRE D'OR , COSTA CALDA , UP CUP


SEGAFREDO ZANETTI FRANCE, Société par actions simplifiée - 14 BOULEVARD INDUSTRIEL - 76300 - SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France - SIREN 650501208


NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - Batiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2006 n°2325478 - Publication au BOPI 2006-10-18

Inscription le 26 juin 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55751 - Publication au BOPI 1991-06-26

Renouvellement sans limitation n°2078519 - Publication au BOPI 1996-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2016 n°2628257 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.