SEGAFREDO ZANETTI FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1382884
Date de dépôt :
04/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2026
Présentation de la marque SAN MARCO
Déposée le 4 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAN MARCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGAFREDO ZANETTI FRANCE domicilié(e) 14 BOULEVARD INDUSTRIEL - 76300 - SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 650 501 208 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Batiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE Cedex - France.
La marque SAN MARCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEGAFREDO ZANETTI FRANCE, Société par actions simplifiée - 14 BOULEVARD INDUSTRIEL - 76300 - SOTTEVILLE-LES-ROUEN - France - SIREN 650501208
NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - Batiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2006 n°2325478 - Publication au BOPI 2006-10-18
Inscription le 26 juin 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55751 - Publication au BOPI 1991-06-26
Renouvellement sans limitation n°2078519 - Publication au BOPI 1996-51
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2016 n°2628257 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-20
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
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