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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDATELEC
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ANOTEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANOTEST
SEDATELEC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3937658
Date de dépôt :
30/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/07/2022
ANOTEST de SEDATELEC

Présentation de la marque ANOTEST

Déposée le 30 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDATELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ANOTEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDATELEC domicilié(e) Chemin des Mûriers - 69540 - IRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 284 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ANOTEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANOTEST est expirée depuis le 30 juillet 2022.

SEDATELEC a également déposé les autres marques suivantes : ACUSCOPE , ACULASE , THERALIGHT , ACUTRODE , PHYLIGHT , PUNCTOSCOPE , NEXTLASER , AGISCOP , SEDATELEC , SEDATELEC


SEDATELEC, Société par Actions Simplifiée - Chemin des Mûriers - 69540 - IRIGNY - France - SIREN 312284300


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Inscription le 25 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658433 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-25

Inscription le 25 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658432 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-25

Dispositif médical et éléments constitutifs de ce dispositif médical, utilisé pour permettre des diagnostics en auriculomédecine ;

Ouvrages, livres, revues concernant le domaine médical.