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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECURLITE
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pay-for-light
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pay-for-light
SECURLITE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4093711
Date de dépôt :
27/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2024
pay-for-light de SECURLITE

Présentation de la marque pay-for-light

Déposée par voie électronique le 27 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECURLITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pay-for-light » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SECURLITE domicilié(e) Z.I. DES AJEUX - 72400 - LA FERTÉ-BERNARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 245 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. AGNES PRAT domicilié(e) 44 RUE FRANCK DELMAS - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque pay-for-light a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pay-for-light est expirée depuis le 27 mai 2024.

SECURLITE a également déposé les autres marques suivantes : LES ECLAIREURS , QUIELITIS , LE LUMINAIRE PILOTE , DECADE , SLED , LED 900 , LED 1000 , DUROPARK , CAPSULA , VAUBAN


SECURLITE, S.A.S. - Z.I. DES AJEUX - 72400 - LA FERTÉ-BERNARD - France - SIREN 338245624


Mme. AGNES PRAT - 44 RUE FRANCK DELMAS - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Location d'appareils d'éclairage et de lampes autres que pour les décors de théâtre et des studios de télévision ; Location d'équipements et d'installations électroniques d'éclairage autres que pour les décors de théâtre et des studios de télévision ; .