Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MotoScan
SECURITEST, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3769561
Date de dépôt :
27/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2020
MotoScan de SECURITEST

Présentation de la marque MotoScan

Déposée le 27 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) SECURITEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MotoScan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SECURITEST domicilié(e) 1 Place du Gué de Maulny - 72019 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 169 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Armengaud Aîné domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque MotoScan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MotoScan est expirée depuis le 27 septembre 2020.

SECURITEST a également déposé les autres marques suivantes : Centre contact élu par ses clients , SECURITEST , Carré 2 Roues , CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE SECURITEST , LE CONTRÔLE CONFIANCE , CENTRE CONTACT ELU PAR SES CLIENTS , 2 ROUES SÉCURITÉ , VÉRIF'AUTOS , 2 Roues Sécurité , VERIF'AUTOS


SECURITEST, Société Anonyme - 1 Place du Gué de Maulny - 72019 - LE MANS - France - SIREN 380169193


Cabinet Armengaud Aîné - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Expertises (travaux d'ingénieurs), services de diagnostic technique moto et automobile. Location de logiciels ; services de contrôle technique de véhicules automobiles, véhicules deux roues, motos ; services de diagnostic à savoir expertise technique de véhicules automobiles, véhicules deux roues, motos ; services d'évaluations, expertises, recherches, tests dans le domaine automobile ainsi que des transports ; service d'homologation de véhicules automobiles et de véhicules deux roues, motos. ;

Consultation en matière de sécurité.