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Marques déposées par la société SEC
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APPELONS LE SAUCISSON PAR SON NOM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APPELONS LE SAUCISSON PAR SON NOM
SEC, SNC, Société en nom collectif, Europarc

Numéro de dépôt :
92437730
Date de dépôt :
08/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2012

Présentation de la marque APPELONS LE SAUCISSON PAR SON NOM

Déposée le 8 octobre 1992 par la société SEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APPELONS LE SAUCISSON PAR SON NOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la société SEC domicilié(e) 2 rue Edison,69500 BRON (dossier no 2225476) - 69500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 770 007 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2225476) - 69006 - France.

La marque APPELONS LE SAUCISSON PAR SON NOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APPELONS LE SAUCISSON PAR SON NOM est expirée depuis le 8 octobre 2012.


SEC, SNC, Société en nom collectif, Europarc - 2 rue Edison,69500 BRON (dossier no 2225476) - 69500 - France - SIREN 407770007


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2225476) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2002 n°2225476 - Publication au BOPI 2002-07-31

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158227 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 27 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349647 - Publication au BOPI 2002-06-27

Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172496 - Publication au BOPI 1994-05-16

Inscription le 1 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°355615 - Publication au BOPI 2002-10-01

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

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