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Marques déposées par SEC SNCEuroparcTODO
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MORCEAUX NOBLES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MORCEAUX NOBLES
SEC SNC Société en nom collectif Europarc

Numéro de dépôt :
3224235
Date de dépôt :
07/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
MORCEAUX NOBLES de SEC SNCEuroparc

Présentation de la marque MORCEAUX NOBLES

Déposée le 7 mai 2003 par SEC SNCEuroparcTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « MORCEAUX NOBLES »

Le déposant est SEC SNCEuroparcTODO domicilié(e) 2 rue Edison,69500 BRON - 69500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 770 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN &MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SEC SNCEuroparc a également déposé les autres marques suivantes : C'EST PRÊT !


SEC SNC Société en nom collectif Europarc - 2 rue Edison,69500 BRON - 69500 - France - SIREN 407770007


Cabinet GERMAIN &MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 14 avril 2004 - Rejet total n°390743 - Publication au BOPI 2004-04-14

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Viande, extraits de viande ; produits de charcuterie ; salaisons, salaisons sèches ; jambons, saucissons, saucisses.