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Marques déposées par SEC SNCTODO
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ANNE D'AUVERGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANNE D'AUVERGNE
SEC SNC, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1699333
Date de dépôt :
25/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2020

Présentation de la marque ANNE D'AUVERGNE

Déposée le 25 avril 1990 par SEC SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANNE D'AUVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEC SNCTODO domicilié(e) 523, cours du 3ème Millénaire - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 905 331 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ANNE D'AUVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ANNE D'AUVERGNE est expirée depuis le 25 avril 2020.

SEC SNC a également déposé les autres marques suivantes : TAILLAC , LA SAVOYARDE , COCHONOU , LE JUSTIN , CALIXTE , JUSTIN , DES COPAINS ET DU GOÛT , , COCHONOU LE BON SAUCISSON COMME ON L'AIME CHEZ NOUS , COCHONOU


SEC SNC, Société en nom collectif - 523, cours du 3ème Millénaire - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 448905331


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2000 n°2171399 - Publication au BOPI 2000-04-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Inscription le 12 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150376 - Publication au BOPI 1992-10-12

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 19 avril 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°299274 - Publication au BOPI 2000-04-19

Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163012 - Publication au BOPI 1993-09-16

Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163011 - Publication au BOPI 1993-09-16

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 19 avril 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°299275 - Publication au BOPI 2000-04-19

Inscription le 4 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°451250 - Publication au BOPI 2007-01-04

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2010 n°2428569 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-20

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529042 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS, et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves; et en particulier charcuterie et salaisons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.