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Marques déposées par monsieur Sébran D'Argent
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Heaven
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Heaven
M. Sébran D'Argent

Numéro de dépôt :
3960273
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2022
Heaven de Sébran D\'Argent

Présentation de la marque Heaven

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2012 par monsieur Sébran D'Argent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Heaven » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Sébran D'Argent domicilié(e) 30 rue Feydeau - 75002 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébran D'Argent domicilié(e) 30 rue Feydeau - 75002 - Paris - France.

La marque Heaven a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Heaven est expirée depuis le 12 novembre 2022.


M. Sébran D'Argent - 30 rue Feydeau - 75002 - Paris - France


M. Sébran D'Argent - 30 rue Feydeau - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Inscription le 29 octobre 2014 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°633936 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

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