Marque expirée - Marque en non vigueur

G Passion & Tradition
sebim, sa

Numéro de dépôt :
3512539
Date de dépôt :
09/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2017
G Passion & Tradition de sebim

Présentation de la marque G Passion & Tradition

Déposée le 9 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) sebim auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « G Passion & Tradition »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) sebim domicilié(e) 15 rte de bischwiller - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 568 503 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sebim domicilié(e) 15 rte de bischwiller - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G Passion & Tradition est expirée depuis le 9 juillet 2017.


sebim, sa - 15 rte de bischwiller - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 568503288


sebim - 15 rte de bischwiller - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2010 n°2445682 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-06

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