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Marques déposées par SEBBAN Bernard
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LUXOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUXOR
SEBBAN Bernard

Numéro de dépôt :
98711740
Date de dépôt :
02/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2008

Présentation de la marque LUXOR

Déposée le 2 janvier 1998 par SEBBAN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LUXOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est SEBBAN Bernard, domicilié(e) 1 rue de l'Aviation, 30131 PUJAUT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque LUXOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98711740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUXOR est expirée depuis le 2 janvier 2008.

SEBBAN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : EURO FRANCE , SWINOX *****


SEBBAN Bernard - 1 rue de l'Aviation, 30131 PUJAUT - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Appareils de lavage notamment machines à laver la vaisselle et le linge ; appareils de nettoyage à haute pression ou à vapeur ; rinceuses. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines frigorifiques ; armoires frigorifiques ; appareils et machines à glace ; glacières ; torréfacteurs à café, percolateurs et cafetières électriques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.