Marque enregistrée - Marque en vigueur

LUXOOS L'Art du Sommeil 4
Monsieur Sébastien SODTER

Numéro de dépôt :
4666879
Date de dépôt :
17/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2030
LUXOOS L\'Art du Sommeil 4 de Sébastien SODTER

Présentation de la marque LUXOOS L'Art du Sommeil 4

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2020 par monsieur Sébastien SODTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LUXOOS L'Art du Sommeil 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est monsieur Sébastien SODTER domicilié(e) 26 rue du Gaulacker - 68360 - SOULTZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry Burkard domicilié(e) 40 rue de Stalingrad - 68100 - Mulhouse - France.

La marque LUXOOS L'Art du Sommeil 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4666879.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUXOOS L'Art du Sommeil 4 arrivera à expiration en date du 17 juillet 2030.

Sébastien SODTER a également déposé les autres marques suivantes : LUXOOS , LUXOOS


Monsieur Sébastien SODTER - 26 rue du Gaulacker - 68360 - SOULTZ - France


Monsieur Thierry Burkard - 40 rue de Stalingrad - 68100 - Mulhouse - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Lits, cadres de lit ; têtes de lit ; matelas , sommiers ; literie (à l'exception du linge de lit) ; oreillers ; meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; tables de chevet ; vaisseliers ; vannerie ;

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).