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Marques déposées par monsieur sébastien rouvreau
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BELISAMA R&D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELISAMA R&D
M. sébastien rouvreau

Numéro de dépôt :
3948042
Date de dépôt :
24/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/09/2022
BELISAMA R&D de sébastien rouvreau

Présentation de la marque BELISAMA R&D

Déposée le 24 septembre 2012 par monsieur sébastien rouvreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BELISAMA R&D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est monsieur sébastien rouvreau domicilié(e) 17 rue des couteliers - 31000 - toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sébastien rouvreau domicilié(e) 17 rue des couteliers - 31000 - toulouse - France.

La marque BELISAMA R&D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELISAMA R&D est expirée depuis le 24 septembre 2022.


M. sébastien rouvreau - 17 rue des couteliers - 31000 - toulouse - France


M. sébastien rouvreau - 17 rue des couteliers - 31000 - toulouse - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.