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Marques déposées par monsieur SEBASTIEN ROUSSE
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LE CHAMOIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CHAMOIS
M. SEBASTIEN ROUSSE, Agissant pour le compte de la société "SARL CHAMOIS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4155766
Date de dépôt :
10/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2025
LE CHAMOIS de SEBASTIEN ROUSSE

Présentation de la marque LE CHAMOIS

Déposée par voie électronique le 10 février 2015 par monsieur SEBASTIEN ROUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CHAMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est monsieur SEBASTIEN ROUSSE domicilié(e) 130 route edmond de rothschild - 74120 - MEGEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBASTIEN ROUSSE domicilié(e) 130 route edmond de rothschild - 74120 - MEGEVE - France.

La marque LE CHAMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAMOIS arrivera à expiration en date du 10 février 2025.


M. SEBASTIEN ROUSSE, Agissant pour le compte de la société "SARL CHAMOIS" en cours de formation - 130 route edmond de rothschild - 74120 - MEGEVE - France


M. SEBASTIEN ROUSSE - 130 route edmond de rothschild - 74120 - MEGEVE - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Services de restauration (alimentation).