Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STELIS
M. Sébastien MOREAU

Numéro de dépôt :
4070409
Date de dépôt :
20/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2024
STELIS de Sébastien MOREAU

Présentation de la marque STELIS

Déposée par voie électronique le 20 février 2014 par monsieur Sébastien MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est monsieur Sébastien MOREAU domicilié(e) 8 Rue du Général de Gaulle - 03310 - Néris Les Bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LUERN, M. Xavier PRZYBOROWSKI domicilié(e) 11 Avenue Léonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - France.

La marque STELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 07 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STELIS est expirée depuis le 20 février 2024.


M. Sébastien MOREAU - 8 Rue du Général de Gaulle - 03310 - Néris Les Bains - France


Cabinet LUERN, M. Xavier PRZYBOROWSKI - 11 Avenue Léonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Produits hygiéniques à usage médical et dentaire ; produits pour les soins de la bouche à usage médical ; préparations (produits) pour le nettoyage de prothèses dentaires, de prothèses auditives, de prothèses orthodontiques, et d'embouts auriculaires auditifs ;

Appareils de nettoyage électrique ; appareils de nettoyage à ultrasons ; appareils de nettoyage à ultrasons de prothèses dentaires ; appareils de nettoyage à ultrasons de prothèses auditives, de prothèses orthodontiques, et d'embouts auriculaires auditifs ;

Bassins à usage médical ; prothèses ; prothèses dentaires ; prothèses auditives ; prothèses orthodontiques ; appareils acoustiques pour malentendants ; appareils auditifs intra-auriculaires ; embouts auriculaires auditifs.