Marque enregistrée - Marque en vigueur

pépouze
Monsieur sebastien moreau
Monsieur Nicolas Ribard
Madame Marine Vignes
Monsieur Gaspard Steen

Numéro de dépôt :
4401616
Date de dépôt :
04/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2027
pépouze de sebastien moreau

Présentation de la marque pépouze

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2017 par monsieur sebastien moreau, monsieur Nicolas Ribard, madame Marine Vignes, monsieur Gaspard Steen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pépouze » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Les déposants sont monsieur sebastien moreau domicilié(e) 5 rue luchet - 84000 - AVIGNON - France, monsieur Nicolas Ribard domicilié(e) rue Saint Exupery - 30400 - Villeneuve-lès-Avignon - France, madame Marine Vignes domicilié(e) 4 impasse Deydier - 13160 - Chateaurenard - France, monsieur Gaspard Steen domicilié(e) 4 impasse Deydier - 13160 - Chateaurenard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sebastien Moreau domicilié(e) 5 rue Luchet - 84000 - AVIGNON - France.

La marque pépouze a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pépouze arrivera à expiration en date du 4 novembre 2027.


Monsieur sebastien moreau - 5 rue luchet - 84000 - AVIGNON - France

Monsieur Nicolas Ribard - rue Saint Exupery - 30400 - Villeneuve-lès-Avignon - France

Madame Marine Vignes - 4 impasse Deydier - 13160 - Chateaurenard - France

Monsieur Gaspard Steen - 4 impasse Deydier - 13160 - Chateaurenard - France


Monsieur Sebastien Moreau - 5 rue Luchet - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Hamacs; Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.