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Marques déposées par monsieur Sébastien Moreau
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compostou
Marque enregistrée - Marque en vigueur

compostou
M. Sébastien Moreau

Numéro de dépôt :
4371424
Date de dépôt :
26/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2027
compostou de Sébastien Moreau

Présentation de la marque compostou

Déposée par voie électronique le 26 juin 2017 par monsieur Sébastien Moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « compostou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est monsieur Sébastien Moreau domicilié(e) 6 rue de Talvois - 37800 - Nouâtre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien Moreau domicilié(e) 6 rue de Talvois - 37800 - Tours - France.

La marque compostou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque compostou arrivera à expiration en date du 26 juin 2027.

Sébastien Moreau a également déposé les autres marques suivantes : TOURPLUCHE


M. Sébastien Moreau - 6 rue de Talvois - 37800 - Nouâtre - France


M. Sébastien Moreau - 6 rue de Talvois - 37800 - Tours - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Récipients à usage ménager ; poubelles ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.