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Marques déposées par sebastien le polles
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FLEXFUEL COMPANY KIT HYDROGENE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FLEXFUEL COMPANY KIT HYDROGENE
sebastien le polles
jerome kanoute

Numéro de dépôt :
3687595
Date de dépôt :
29/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2019
FLEXFUEL COMPANY KIT HYDROGENE de sebastien le polles

Présentation de la marque FLEXFUEL COMPANY KIT HYDROGENE

Déposée le 29 octobre 2009 par sebastien le polles et jerome kanoute auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEXFUEL COMPANY KIT HYDROGENE »

Les déposants sont sebastien le polles domicilié(e) 22 rue amié lepercq - 77690 - MONTIGNY-SUR_LOING - France et jerome kanoute domicilié(e) 8 allée georges sand - 93160 - NOISY LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet jacoby domicilié(e) 31 avenue d'eylau - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEXFUEL COMPANY KIT HYDROGENE est expirée depuis le 29 octobre 2019.

sebastien le polles a également déposé les autres marques suivantes : FLEXFUEL company


sebastien le polles - 22 rue amié lepercq - 77690 - MONTIGNY-SUR_LOING - France

jerome kanoute - 8 allée georges sand - 93160 - NOISY LE GRAND - France


cabinet jacoby - 31 avenue d'eylau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Module electrique ou electronique de conversion permettant aux vehicules de rouler aux biocarburants, a savoir boitier d'adaptation, adaptateurs d'injecteurs, carte electronique et commutateur ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles.