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Marques déposées par Sébastien GARCIA
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L'AS V GLACES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AS V GLACES
Sébastien GARCIA

Numéro de dépôt :
3770452
Date de dépôt :
29/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2020
L\'AS V GLACES de Sébastien GARCIA

Présentation de la marque L'AS V GLACES

Déposée le 29 septembre 2010 par Sébastien GARCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AS V GLACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est Sébastien GARCIA domicilié(e) 20 rue de la colombiere - 13960 - SAUSSET LES PINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien GARCIA domicilié(e) 20 rue de la colombiere - 13960 - SAUSSET LES PINS - France.

La marque L'AS V GLACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770452.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AS V GLACES est expirée depuis le 29 septembre 2020.


Sébastien GARCIA - 20 rue de la colombiere - 13960 - SAUSSET LES PINS - France


Sébastien GARCIA - 20 rue de la colombiere - 13960 - SAUSSET LES PINS - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.