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Marques déposées par Sébastien CHARY
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Congrès Français de Psychiatrie
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Congrès Français de Psychiatrie
Sébastien CHARY, agissant pour le compte de la société “ SC PSY ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3585440
Date de dépôt :
27/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2028
Congrès Français de Psychiatrie de Sébastien CHARY

Présentation de la marque Congrès Français de Psychiatrie

Déposée le 27 juin 2008 par Sébastien CHARY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Congrès Français de Psychiatrie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-32 du 8 août 2008.

Le déposant est Sébastien CHARY, agissant pour le compte de la société “ SC PSY ” en cours de formation domicilié(e) 6 cité paradis - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CHARY Sébastien domicilié(e) 6 cité paradis - 75010 - PARIS - France.

La marque Congrès Français de Psychiatrie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3585440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Congrès Français de Psychiatrie arrivera à expiration en date du 27 juin 2028.


Sébastien CHARY, agissant pour le compte de la société “ SC PSY ” en cours de formation - 6 cité paradis - 75010 - PARIS - France


M. CHARY Sébastien - 6 cité paradis - 75010 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2018 n°2701571 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-12-27

Inscription le 18 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754585 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.