Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Chaudron Bas-Alpin
Monsieur Sébastien Allemand

Numéro de dépôt :
4453599
Date de dépôt :
16/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2028
Le Chaudron Bas-Alpin de Sébastien Allemand

Présentation de la marque Le Chaudron Bas-Alpin

Déposée par voie électronique le 16 mai 2018 par monsieur Sébastien Allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Chaudron Bas-Alpin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est monsieur Sébastien Allemand domicilié(e) La condamine - 04370 - Beauvezer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien Allemand domicilié(e) La condamine - 04370 - Beauvezer - France.

La marque Le Chaudron Bas-Alpin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Chaudron Bas-Alpin arrivera à expiration en date du 16 mai 2028.


Monsieur Sébastien Allemand - La condamine - 04370 - Beauvezer - France


Monsieur Sébastien Allemand - La condamine - 04370 - Beauvezer - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Confitures ;

Confiserie ;

Services de restauration (alimentation).