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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB
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TOASTY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOASTY
SEB Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94547739
Date de dépôt :
02/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2014

Présentation de la marque TOASTY

Déposée le 2 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOASTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) Rue de la Patenée,21260 SELONGEY (dossier no 2273587) - 21260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB Madame Anne Marie SCUBLA domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2273587) - France.

La marque TOASTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOASTY est expirée depuis le 2 décembre 2014.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB Société par Actions Simplifiée - Rue de la Patenée,21260 SELONGEY (dossier no 2273587) - 21260 - France - SIREN 302412226


SEB Madame Anne Marie SCUBLA - 21260 SELONGEY (dossier no 2273587) - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2004 n°2273587 - Publication au BOPI 2004-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

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