Marque renouvelée - Marque en vigueur

SI
SEB S.A., Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3539149
Date de dépôt :
22/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2027
SI de SEB

Présentation de la marque SI

Déposée le 22 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-52 du 28 décembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) 112 CHEMIN Du moulin Carron - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 349 636 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle domicilié(e) 112 CHEMIN Du moulin Carron - 69130 - ECULLY - France.

La marque SI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3539149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SI arrivera à expiration en date du 22 novembre 2027.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB S.A., Société anonyme à conseil d'administration - 112 CHEMIN Du moulin Carron - 69130 - ECULLY - France - SIREN 300349636


Mme BISSEY-PIERRE Isabelle - 112 CHEMIN Du moulin Carron - 69130 - ECULLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Renouvellement sans limitation le 4 août 2017 n°2656564 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-08-04

Cires à épiler ; parfums d'intérieur ; désodorisants pour aspirateurs.

Articles de quincaillerie métallique ; visserie ; disques et flans métalliques.

Appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments et de boissons ; ouvre-boîtes électriques ; ramasse-miettes électriques ; moteurs électriques pour appareils électromécaniques ; appareils et machines de lavage ; appareils et machines électriques de nettoyage, à pression, à vapeur, par le vide ; essoreuses ; repasseuses ; appareils de détachage à usage domestique ; aspirateurs de poussière à usage domestique ; accessoires et composants d'aspirateurs de poussière à usage domestique, en particulier, brosses d'aspirateurs, tuyaux d'aspirateurs, sacs d'aspirateurs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; couverts (fourchettes, cuillers, couteaux) ; boites et étuis spécialement adaptés pour leur rangement ; appareils et instruments entraînés manuellement pour la préparation d'aliments et de boissons ; ciseaux de cuisine ; rasoirs électriques et non électriques ; appareils à cire chauffée électriquement pour l'épilation ; tondeuses électriques ou non électriques pour la coupe des poils ou des cheveux ; appareils et instruments à main pour lisser ou friser les cheveux ; appareils de manucure et pédicure.

Appareils et instruments de pesage et de mesure ; indicateurs de température ; supports de données multimédia enregistrées ; publications électroniques téléchargeables ; gants de protection contre les brûlures ; appareils domestiques électriques, à savoir, fers à repasser (à sec, à vapeur), appareils électrothermiques pour le coiffage ; appareils radio (émetteur, récepteur) destinés à la surveillance de locaux, de biens et des personnes.

Tensiomètres ; thermomètres médicaux ; biberons ; appareils et instruments de massage esthétique ; appareils électriques pour le renforcement et la stimulation musculaire.

Appareils de cuisson électriques, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement et de traitement de l'air ; yaourtières électriques ; sorbetières électriques ; appareils électriques de préparation de boissons chaudes ; installations et appareils sanitaires.

Papier ; carton ; serviettes, nappes et sets de table en papier ; rouleaux de papier à usage domestique ; sacs en papier pour l'emballage ; papier cadeau ; boîtes en carton ; produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) à savoir, fiches de recettes de cuisine ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; filtres en papier et en papier non tissé à usage ménager ; sachets pour la cuisson ou micro-ondes.

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle (non en métaux précieux) ; autocuiseurs ; boites en verre ou en métal pour ranger et conserver les aliments et les épices ; brosses et pinceaux pour la cuisine ; brosses ; peignes ; brosses à dents électriques ; jets dentaires ; pulvérisateurs ; atomiseurs et diffuseurs utilisés pour parfumer et hydrater ; planches à repasser.

Linge de maison, en particulier les torchons, serviettes, nappes, sets de table, en matière textiles.

Tabliers.

Jeux ; jouets ; appareils de musculation.

Services de vente au détail de produits électroménagers, d'ustensiles pour le ménage, la cuisine, l'hygiène corporelle, de vaisselle, de boissons et d'aliments ; conseils et renseignement d'affaires dans le domaine de l'électroménager ; conseils rendus aux entreprises de distribution pour la mise en place de produits sur les linéaires et pour la gestion de leurs stocks ; services d'import-export ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires ; affichage ; courrier publicitaire ; démonstration des produits ; organisation d'expositions, de foires, de concours à buts commerciaux ou de publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; décoration de vitrine ; promotion des produits et services des tiers, y compris gestion de programmes de fidélisation de la clientèle ; gestion commerciale de listes de mariage.

Services d'installation, d'entretien et de réparation d'appareils électroménagers et d'ustensiles pour le ménage et la cuisine.

Organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de modes d'emploi et de notices d'appareils électroménagers ; organisation d'expositions et de concours à but culturel ou éducatif ; publication de livres ; publications électroniques en ligne de livres, de magazines, de modes d'emploi et de notices non téléchargeables ; services de production de films, d'émissions de radio et de télévision ; services de production (édition) de vidéogrammes.