Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUATTRO
SEB Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1501584
Date de dépôt :
02/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2018

Présentation de la marque QUATTRO

Déposée le 2 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUATTRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2383328) - 21260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB Société par Actions Simplifiée Anne-Marie SCUBLA domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2383328) - France.

La marque QUATTRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUATTRO est expirée depuis le 2 décembre 2018.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , VISUAL CONTROL , JET PLUS , TOP GRILL


SEB Société par Actions Simplifiée - 21260 SELONGEY (dossier no 2383328) - 21260 - France - SIREN 302412226


SEB Société par Actions Simplifiée Anne-Marie SCUBLA - 21260 SELONGEY (dossier no 2383328) - France


Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2008 n°2383328 - Publication au BOPI 2008-09-01

Renouvellement sans limitation n°2129466 - Publication au BOPI 1998-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Inscription le 14 janvier 2009 - Changement de nature juridique n°489441 - Publication au BOPI 2009-01-14

Appareils de cuisson, en particulier cafetières électriques. Ustensiles et récipients culinaires, (non en métaux précieux ou en plaqué), en particulier pots à café.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.