Déposée le 25 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « O F S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEB, Isabelle BISSEY-PIERRE domicilié(e) - 21260 - SELONGEY CEDEX - France.
La marque O F S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB, Société par Actions Simplifiée - 21260 - SELONGEY - France - SIREN 302412226
SEB, Isabelle BISSEY-PIERRE - 21260 - SELONGEY CEDEX - France
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments et de boissons ; appareils et machines de cuisine électriques pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, mélanger, malaxer, émulsionner, liquéfier, battre ou éplucher les aliments, à savoir : batteurs, mixeurs, presse-agrumes, centrifugeuses, mini-hachoirs, hachoirs à viande, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, moulins à café électriques, ouvre-boîtes électriques, appareils pour préparer les confitures et les gelées.
Appareils de pesage ; matériel informatique (ordinateurs et périphériques d'ordinateurs) ; claviers d'ordinateur ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; écrans vidéo ; émetteurs de télécommunication ; transmetteurs de télécommunication ; récepteurs (audio, vidéo) ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils d'intercommunication ; interfaces informatiques ; lecteurs optiques ; logiciels enregistrés ; mémoires pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; ordinateurs ; logiciels téléchargeables ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; processeurs (unités centrales de traitement) ; appareils pour la reproduction du son ; lecteurs multimédia ; lecteurs de son et vidéo ; appareils pour la transmission du son ; périphériques et terminaux d'ordinateurs ; tablettes et ordinateurs tactiles ; matériel informatique et logiciels pour la transmission et la réception de voix, d'images, de données, de contenu audio, de contenu vidéo et de contenu multimédia, l'ensemble de ces produits relevant du domaine de la cosmétique, des recettes de cuisine, de l'art culinaire, de la gastronomie, de la nutrition.
Appareils de cuisson électriques, de chauffage, de production de vapeur, yaourtières électriques, sorbetières électriques, fours, fours à micro-ondes, rôtissoires, grille-pain, friteuses, cuiseurs vapeur, cuiseurs à pâtes, cuiseurs à riz, cuiseurs à oeufs électriques, grils à aliments, grils viande, woks électriques, tables de cuisson électriques, barbecues, appareils pour cuire les aliments sur pierre, la fondue de poissons ; appareils pour cuire les confitures et les gelées de fruits ; appareils électriques de préparation de boissons chaudes et d'infusion, à savoir cafetières électriques, machines espresso électriques, théières électriques, bouilloires électriques.
Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), à savoir autocuiseurs non électriques, casseroles, faitouts, woks non électriques, poêles à frire.
Services d'affichage électronique (télécommunications) ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de données par transmission électronique ; fourniture d'accès par télécommunication à des sites Internet ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de télécommunication par le biais de portails sur Internet fournissant des informations et permettant des échanges sur des forums de discussion, l'ensemble de ces services relevant du domaine de la cosmétique, des recettes de cuisine, de l'art culinaire, de la gastronomie, de la nutrition.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne non téléchargeables (textes autres que publicitaires) ; exploitation de publications en ligne non téléchargeables ; services d'imagerie numérique ; édition et publication de textes (autres que des textes publicitaires) à savoir de recettes pour la confection de produits cosmétiques, édition et publication de recettes de cuisine, édition et publication de livres, de revues et de toutes autres publications relatives à la cosmétique, aux recettes de cuisine, à l'art culinaire, à la gastronomie, à la nutrition, sous tout format y compris électronique et numérique ; organisation de jeux, concours, loteries en matière d'éducation ou de divertissement en rapport avec la cosmétique, les recettes de cuisine, l'art culinaire, la gastronomie et la nutrition ; organisation de colloques, conférences, séminaires et réunions, cours et sessions d'enseignement en rapport avec la cosmétique, les recettes de cuisine, l'art culinaire, la gastronomie et la nutrition ; éducation, formation, divertissement, enseignement ; location de cassettes vidéo, ludothèques ; publication électronique de bases et/ou de banques de données informatiques ; publication de livres ; services de clubs (éducation, divertissement), services de loisirs ; organisation de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine du divertissement ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, de vidéoconférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; bureaux de rédaction (textes autres que publicitaires) ; filmage sur bande vidéo ; photographie, reportages photographiques ; services de reporters ; accompagnement personnalisé (coaching) et orientation dans les domaines professionnels, de l'éducation et de la formation, l'ensemble de ces services relevant du domaine de la cosmétique, des recettes de cuisine, de l'art culinaire, de la gastronomie, de la nutrition.
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels et d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; élaboration (conception) de logiciels ; location de logiciels informatiques ; création et hébergement de sites informatiques (sites Web) ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs, l'ensemble de ces services relevant de la cosmétique, des recettes de cuisine, de l'art culinaire, de la gastronomie, de la nutrition.
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