Marque expirée - Marque en non vigueur

MOULI
SEB S.A.

Numéro de dépôt :
1497070
Date de dépôt :
07/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2018
MOULI de SEB

Présentation de la marque MOULI

Déposée le 7 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOULI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Les 4 M, Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY (dossier no 2389420) - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 982 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SEB MOULINEX Propriété Industrielle domicilié(e) 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2389420) - 14054 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOULI est expirée depuis le 7 novembre 2018.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB S.A. - Les 4 M, Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY (dossier no 2389420) - 69130 - France - SIREN 407982214


GROUPE SEB MOULINEX Propriété Industrielle - 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2389420) - 14054 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2008 n°2389420 - Publication au BOPI 2008-11-10

Renouvellement sans limitation n°2129953 - Publication au BOPI 1998-52

Inscription le 17 janvier 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°715017 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17

Inscription le 9 octobre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°734975 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09

Inscription le 27 février 2019 - Changement d'adresse n°750126 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27

Outils et instruments actionnés à la main pour le traitement des aliments, en particulier pour broyer, hacher et râper les aliments, pour éplucher les légumes ou les fruits, et pour couper les aliments;ouvre-boîtes actionnés à la main;appareils à affûter les couteaux.Petits ustensiles portatifs pour la cuisine tels que râpes, hachoirs, grattoirs, broyeurs, batteurs, mélangeurs, tamis, passoires, presse-fruits et presse-purée;moulins à sel, à poivre et à épices;paniers à essorer la salade;cafetières à filtre;théières;récipients pour aliments et boissons, tels que tasses, pichets, bols et assiettes;siphons pour eau gazeuse ou crème;récipients de cuisson des aliments, tels que poêles, marmites, casseroles et moules; instruments de nettoyage tels que ramasse-miettes, balais, balais mécaniques, balais porte-éponge, balais porte-serpillière, lave-vitres et brosses pour chaussures.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.