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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEB
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MINICHEF TOP GRILL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MINICHEF TOP GRILL
SEB, S.A.

Numéro de dépôt :
1526943
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2019

Présentation de la marque MINICHEF TOP GRILL

Déposée le 28 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINICHEF TOP GRILL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Les 4 M Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 982 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SEB MOULINEX, Propriété Industrielle domicilié(e) 8 rue du Colonel Rémy - 14054 - CAEN CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINICHEF TOP GRILL est expirée depuis le 28 avril 2019.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB, S.A. - Les 4 M Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France - SIREN 407982214


GROUPE SEB MOULINEX, Propriété Industrielle - 8 rue du Colonel Rémy - 14054 - CAEN CEDEX - France


Demande de renouvellement le 20 mars 2009 n°2141565 - Publication au BOPI 2009-03-20

Renouvellement sans limitation n°2141565 - Publication au BOPI 1999-20

Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2009 n°2402019 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-20

Inscription le 17 janvier 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°715017 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17

Inscription le 9 octobre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°734975 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09

Appareils électriques de cuisson tels que fours, grils