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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEB
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LE TRAITEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE TRAITEUR
SEB S.A.

Numéro de dépôt :
1490793
Date de dépôt :
27/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2018

Présentation de la marque LE TRAITEUR

Déposée le 27 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TRAITEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Les 4 M, Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY (dossier no 2384196) - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 982 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SEB MOULINEX Propriété Industrielle domicilié(e) 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2384196) - 14054 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE TRAITEUR est expirée depuis le 27 septembre 2018.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB S.A. - Les 4 M, Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY (dossier no 2384196) - 69130 - France - SIREN 407982214


GROUPE SEB MOULINEX Propriété Industrielle - 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2384196) - 14054 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2008 n°2384196 - Publication au BOPI 2008-09-12

Renouvellement sans limitation n°2127020 - Publication au BOPI 1998-45

Inscription le 17 janvier 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°715017 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17

Inscription le 9 octobre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°734975 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09

Inscription le 27 février 2019 - Changement d'adresse n°750126 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27

Machines de cuisine à plusieurs usages pour le traitement des aliments, notamment pour hacher, diviser, broyer, râper, mélanger, battre émulsionner, pétrir. Appareils de cuisson des aliments à plusieurs usages, notamment pour rôtir, griller, mijoter, frire, bouillir, réchauffer

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.