Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEB
/
INITIALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INITIALE
SEB, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3054003
Date de dépôt :
21/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2020

Présentation de la marque INITIALE

Déposée le 21 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INITIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB, Société par Actions Simplifiée, BISSEY-PIERRE Isabelle domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France.

La marque INITIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INITIALE est expirée depuis le 21 septembre 2020.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB, Société Anonyme - 21260 - SELONGEY - France - SIREN 302412226


SEB, Société par Actions Simplifiée, BISSEY-PIERRE Isabelle - 21260 - SELONGEY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2010 n°2443467 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-14

Inscription le 2 août 2010 - Changement de nature juridique n°528558 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-02

Cafetières électriques.