Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIFFUSINOX
SEB, Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1515053
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2029

Présentation de la marque DIFFUSINOX

Déposée le 17 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIFFUSINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB DEVELOPPEMENT, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle domicilié(e) 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France.

La marque DIFFUSINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DIFFUSINOX arrivera à expiration en date du 17 février 2029.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB, Société par Actions simplifiée - 21260 - SELONGEY - France - SIREN 302412226


SEB DEVELOPPEMENT, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle - 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2008 n°2387814 - Publication au BOPI 2008-10-20

Inscription le 10 mars 2009 - Changement de nature juridique n°492566 - Publication au BOPI 2009-03-10

Renouvellement sans limitation n°2136052 - Publication au BOPI 1999-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2019 n°2704490 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-25

Casseroles, poêles à frire, marmites, marmites à pression, cafetières, cafetières à pression et tous appareils pour la cuisson des aliments;peignes et éponges;matériaux pour la brosserie;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);articles de décoration de la table et de la maison, en étain et/ou en cuivre, en particulier bougeoirs, cache-pots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage, la puériculture et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésifs, en particulier bouilloires non électriques, pots à lait, cocottes et faitouts, plats à four, plats à rôtir, friteuses, moules, sauteuses, sorbetières non électriques, rôtissoires non électriques, yaourtières non électriques, essoreuses à salade;émulsionneurs à crème, distributeurs de glaÇons, appareils domestiques pour fabriquer du fromage frais;brosses (à l'exception des pinceaux), en particulier brosses à dents électriques et non électriques; instruments, appareils et matériel de nettoyage, en particulier balais-brosses, ramasse-miettes, aspirateurs non électriques et leurs accessoires, pulvérisateurs et atomiseurs utilisés pour parfumer, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.