Déposée le 17 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DIFFUSINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB DEVELOPPEMENT, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle domicilié(e) 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France.
La marque DIFFUSINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB, Société par Actions simplifiée - 21260 - SELONGEY - France - SIREN 302412226
SEB DEVELOPPEMENT, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle - 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2008 n°2387814 - Publication au BOPI 2008-10-20
Inscription le 10 mars 2009 - Changement de nature juridique n°492566 - Publication au BOPI 2009-03-10
Renouvellement sans limitation n°2136052 - Publication au BOPI 1999-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2019 n°2704490 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-25
Casseroles, poêles à frire, marmites, marmites à pression, cafetières, cafetières à pression et tous appareils pour la cuisson des aliments;peignes et éponges;matériaux pour la brosserie;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);articles de décoration de la table et de la maison, en étain et/ou en cuivre, en particulier bougeoirs, cache-pots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage, la puériculture et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésifs, en particulier bouilloires non électriques, pots à lait, cocottes et faitouts, plats à four, plats à rôtir, friteuses, moules, sauteuses, sorbetières non électriques, rôtissoires non électriques, yaourtières non électriques, essoreuses à salade;émulsionneurs à crème, distributeurs de glaÇons, appareils domestiques pour fabriquer du fromage frais;brosses (à l'exception des pinceaux), en particulier brosses à dents électriques et non électriques; instruments, appareils et matériel de nettoyage, en particulier balais-brosses, ramasse-miettes, aspirateurs non électriques et leurs accessoires, pulvérisateurs et atomiseurs utilisés pour parfumer, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
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