Déposée le 7 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COCOTTE EUROP' »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2383327) - 21260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEB Société par Actions Simplifiée Anne-Marie SCUBLA domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2383327) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB Société par Actions Simplifiée - 21260 SELONGEY (dossier no 2383327) - 21260 - France - SIREN 302412226
SEB Société par Actions Simplifiée Anne-Marie SCUBLA - 21260 SELONGEY (dossier no 2383327) - France
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2008 n°2383327 - Publication au BOPI 2008-09-01
Renouvellement sans limitation n°2128958 - Publication au BOPI 1998-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44
Inscription le 14 janvier 2009 - Changement de nature juridique n°489441 - Publication au BOPI 2009-01-14
Installations d'éclairage, en particulier lampes de chevet réglables, installations de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau;appareils domestiques pour purifier l'eau;installations et appareils de chauffage, en particulier radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques;installations et appareils de cuisson, en particulier cuiseurs à oeufs, chauffe-plats, chauffe-biberons, fours (excepté pour l'usage en laboratoire), fourneaux, grils à aliments, grille-pain, friteuses, marmites à pression, plaques chauffantes, chauffe-aliments, appareils programmables pour la cuisson des aliments, cafetières électriques, percolateurs, allume-gaz, machines à crêpes ménagères électriques, rôtissoires électriques, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sorbetières électriques, glacières et congélateurs électriques;installations et appareils de séchage, en particulier séchoirs à linge, sèche-cheveux;installations et appareils de ventilation, en particulier ventilateurs, climatiseurs;installations et appareils sanitaires, en particulier appareils à purifier l'air;installations de production de vapeur, objets et appareils électriques pour la puériculture.Marmites et tous récipients de cuisson;peignes et éponges, matériaux pour la brosserie;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), articles de décoration de la table et de la maison, en étain et/ou en cuivre, en particulier bougeoirs, cache-pots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage, la puériculture et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésif, en particulier bouilloires non électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, cocottes et faitouts, marmites à pression non électriques, plats à four, plats à rôtir, friteuses, moules, sauteuses, sorbetières, essoreuses à salade;émulsionneurs à crème, distributeurs de glaÇons, appareils domestiques, pour fabriquer du fromage frais;brosses (à l'exception des pinceaux), en particulier brosses à dents électriques et non électriques;instruments, appareils et matériels de nettoyage, en particulier balais-brosses, ramasse-miettes, aspirateurs non électriques et leurs accessoires,pulvérisateurs et atomiseurs utilisés pour parfumer, désinfecter, hydrater; poterie, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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