Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ULTIMATE
SEB S.A, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94516716
Date de dépôt :
21/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2024

Présentation de la marque ULTIMATE

Déposée le 21 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) SEB S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ULTIMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB S.A domicilié(e) Les 4 M, Chemin du Petit Bois, BP 172 - 69134 - ECULLY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 349 636 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CALOR, M. Arnaud SALLIOT domicilié(e) 112 chemin du Moulin Carron, CS 10248 - 69134 - ECULLY Cedex - France.

La marque ULTIMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ULTIMATE est expirée depuis le 21 avril 2024.

SEB S.A a également déposé les autres marques suivantes : PERFECT POINT , MON OPTIGRILL


SEB S.A, Société Anonyme - Les 4 M, Chemin du Petit Bois, BP 172 - 69134 - ECULLY Cedex - France - SIREN 300349636


CALOR, M. Arnaud SALLIOT - 112 chemin du Moulin Carron, CS 10248 - 69134 - ECULLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 2004 n°2259686 - Publication au BOPI 2004-02-24

Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2013 n°2544802 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-22

Machines pour le traitement des aliments, telles que râpes, mélangeurs, batteurs, pétrisseurs, hachoirs, broyeurs et diviseurs pour aliments, moulins à café, presse-fruits, centrifugeuses à fruits ou légumes, éplucheuses à légumes, trancheuses, coupe-légumes, couteaux électriques et essoreuses à salade; machines pour affûter les couteaux; machines à ouvrir les boites de conserve; machines à laver la vaisselle; machines à laver le linge; machines à essorer le linge; machines à repasser le linge; presses à repasser le linge; machines d'entretien des sols et des murs telles que ponceuses, laveuses; machines à laver les vitres; tondeuses à gazon et autres machines pour le jardinage; perceuses et scies du type portatif pour travailler le bois et les métaux; moteurs électriques (excepté pour véhicules terrestres); régulateurs et variateurs de vitesse des moteurs; accouplements, engrenages et courroies de transmission; pompes pour liquides entraînées par moteurs; broyeurs.Sèche-cheveux; sèche-linge; sèche mains; radiateurs électriques; humidificateurs d'appartement; ventilateurs d'appartement; filtres à air; hottes d'évacuation ou de destruction des fumées et odeurs; appareils électriques de cuisson des aliments, tels que fours, fours à micro-ondes, rôtissoires, tourne-broche, grille-viande, grille-pain, gaufriers, friteuses, réchauds, réchauffeurs, chauffe-plats, chauffe-biberons, poêles électriques, marmites électriques, cuiseurs à crêpes, cuiseurs à ufs et machines électriques de préparation d'infusions, en particulier cafetières électriques; appareils de préparation des yaourts et entremets; cuiseurs à pression; filtres pour l'eau; adoucisseurs d'eau; chauffe-eau électrique; appareils de préparation de glace; sorbetières électriques; appareils pour la réfrigération; douilles de lampes électriques; boutons lumineux; broches, brochettes et grilles de support des aliments en cours de cuisson; bouilloires électriques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.