FONTAILLY LE CREMANT DES DIEUX NOM DE DIE

SEA SUD EST APPELLATIONS (Société Anonyme)

Présentation de la marque FONTAILLY LE CREMANT DES DIEUX NOM DE DIE

Déposée le 31 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) SEA SUD EST APPELLATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FONTAILLY LE CREMANT DES DIEUX NOM DE DIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEA SUD EST APPELLATIONS domicilié(e) Avenue de la Clairette, 26150 DIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 748 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER, Brevets d'Invention - France.

La marque FONTAILLY LE CREMANT DES DIEUX NOM DE DIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTAILLY LE CREMANT DES DIEUX NOM DE DIE est expirée depuis le 31 mai 2005.

SEA SUD EST APPELLATIONS a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRDISSIME , LA TOUR D'AURE , "FINES GREFFES" , PB PAUL BRUN , MARENJOL , CLAIRDIE CONCERTO POUR FLUTE EN DIE MAJEUR , LA TOUR D'AURE , PB PAUL BRUN , TRADITION , (Marque figurative)