Déposée le 14 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) SDP RUNGIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES IMPECCABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SDP RUNGIS domicilié(e) 8 rue des Oliviers Sénia 327 - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 559 021 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque LES IMPECCABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SDP RUNGIS, Société Anonyme - 8 rue des Oliviers Sénia 327 - 94310 - ORLY - France - SIREN 307559021
TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Renouvellement avec limitation le 25 novembre 2004 n°2038408 - Publication au BOPI 2004-11-25
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2004 n°2276070 - Publication au BOPI 2004-11-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24
Inscription le 13 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166226 - Publication au BOPI 1993-12-13
Inscription le 23 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56227 - Publication au BOPI 1991-09-23
Inscription le 25 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66622 - Publication au BOPI 1992-08-25
Inscription - Transmission de propriété n°26146 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2015 n°2577051 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-27
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, sel, moutarde; vinaigre, sauces, épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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