Déposée le 23 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) SDP RUNGIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « IMPEC EMBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SDP RUNGIS domicilié(e) 8 rue des Oliviers, Senia 327 - 94310 - ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 559 021 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque IMPEC EMBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SDP RUNGIS, Société Anonyme - 8 rue des Oliviers, Senia 327 - 94310 - ORLY - France - SIREN 307559021
TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-39
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2012 n°2488598 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-10
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver. Produits pour l'entretien et le nettoyage de magasins alimentaires. Désinfectants. Récipients d'emballage en métal, emballages en fer blanc, feuilles métalliques pour l'emballage et l'empaquetage notamment feuilles d'aluminium, barquettes en aluminium. Papier d'emballage, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, sacs d'emballage en papier, barquettes et produits pour l'emballage de produits alimentaires notamment en carton ; pots, bols et boîtes d'emballage en cartons ; adhésifs (matières collantes) pour le ménage et l'emballage ; matières plastiques pour l'emballage, notamment sacs en plastique, barquettes, pots, bols, boîtes d'emballage en matières plastiques ; étiquettes en papier, étiquettes autocollantes, étiquettes décoratives, étiquettes informatives et leur socle ; tableaux décoratifs, tableaux ardoise, tableaux d'informations techniques, tableaux de prix ; panneaux, ardoises, feuilles d'affichage ; serviettes, nappes, sets de table en papier ; films plastiques alimentaires de protection ; feuilles plastiques de protection ; papier sulfurisé ; ovales et ronds à steacks en papier sulfurisé ; papier aluminium ; papiers et sacs pour emballage cadeaux et la décoration des vitrines de fête. Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques. Meubles ; mobilier pour la présentation de produits notamment alimentaires ; vitrines, présentoirs, panneaux d'animation ; récipients d'emballage en matières plastiques, emballages en bois pour les bouteilles. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; articles de nettoyage des magasins tels que brosses, éponges, grattoirs, matériel de nettoyage et ustensiles de nettoyage ; vaisselle, plateaux ; plats et produits pour la présentation et la protection des aliments à savoir plats de présentation et terrines en verre, porcelaine ou faïence. Ficelles et cordes d'emballage ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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