Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SDMA
SDMA, sarl

Numéro de dépôt :
3862662
Date de dépôt :
29/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2021
SDMA de SDMA

Présentation de la marque SDMA

Déposée le 29 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SDMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SDMA domicilié(e) 86 route de Saint Romain - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 997 605 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDMA domicilié(e) 86 route de Saint Romain - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France.

La marque SDMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SDMA est expirée depuis le 29 septembre 2021.

SDMA a également déposé les autres marques suivantes : LE TROC AUTOMOBILE LE N. 1 DU DEPOT VENTE AUTO


SDMA, sarl - 86 route de Saint Romain - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France - SIREN 997605506


SDMA - 86 route de Saint Romain - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Bois de construction ; bois façonnés.