Déposée le 26 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SD BIO DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO MALIN BIOMALIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-45 du 10 novembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SD BIO DISTRIBUTION domicilié(e) 281 Rue du Roc - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 515 313 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Olivia CLOTTES-GERMAIN, SELARL ELECTA domicilié(e) 5 Rue de l'Hôtel de Ville - 81000 - ALBI - France.
La marque BIO MALIN BIOMALIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3383558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SD BIO DISTRIBUTION, SARL - 281 Rue du Roc - 81000 - ALBI - France - SIREN 439515313
Maître Olivia CLOTTES-GERMAIN, SELARL ELECTA - 5 Rue de l'Hôtel de Ville - 81000 - ALBI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2015 n°2583319 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-04-02
Inscription le 28 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806548 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-28
Viande, poisson, volaille. Café, thé, cacao. Produits agricoles ni préparés, ni transformés. Bières. Boissons alcooliques. Tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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