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Marques déposées par la société SCV vignerons de Cascastel
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COL DE L'ESPEYROLS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COL DE L'ESPEYROLS
SCV vignerons de Cascastel, société cooperative agricole

Numéro de dépôt :
4318214
Date de dépôt :
29/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2026
COL DE L\'ESPEYROLS de SCV vignerons de Cascastel

Présentation de la marque COL DE L'ESPEYROLS

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2016 par la société SCV vignerons de Cascastel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COL DE L'ESPEYROLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la société SCV vignerons de Cascastel domicilié(e) GRAND RUE - 11360 - CASCASTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 784 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL, M. Marc Guinebault domicilié(e) grand rue - 11360 - CASCASTEL-DES-CORBIERES - France.

La marque COL DE L'ESPEYROLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COL DE L'ESPEYROLS arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.


SCV vignerons de Cascastel, société cooperative agricole - GRAND RUE - 11360 - CASCASTEL - France - SIREN 775784515


LES MAITRES VIGNERONS DE CASCASTEL, M. Marc Guinebault - grand rue - 11360 - CASCASTEL-DES-CORBIERES - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.