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Marques déposées par SCV CAVE CHATEAU CHENAS
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LES CHARROIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CHARROIS
SCV CAVE CHATEAU CHENAS

Numéro de dépôt :
4604632
Date de dépôt :
04/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2029
LES CHARROIS de SCV CAVE CHATEAU CHENAS

Présentation de la marque LES CHARROIS

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2019 par SCV CAVE CHATEAU CHENAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CHARROIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est SCV CAVE CHATEAU CHENAS domicilié(e) 910 ROUTE BRUYERE - 69840 - CHENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE CHATEAU CHENAS, Monsieur DIDIER RAGEOT domicilié(e) 910 ROUTE BRUYERE - 69840 - CHENAS - France.

La marque LES CHARROIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4604632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHARROIS arrivera à expiration en date du 4 décembre 2029.

SCV CAVE CHATEAU CHENAS a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDS MICHAUDS


SCV CAVE CHATEAU CHENAS - 910 ROUTE BRUYERE - 69840 - CHENAS - France


CAVE CHATEAU CHENAS, Monsieur DIDIER RAGEOT - 910 ROUTE BRUYERE - 69840 - CHENAS - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

VINS.